CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

En vigueur au 01/11/2025

1. Identification du vendeur

Le Monde des Nuages
Artiste peintre

Site : [adresse du site web]

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes d’œuvres originales réalisées et proposées à la vente par Le Monde des Nuages sur le site [nom du site].
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par l’acheteur.

3. Produits

Les œuvres proposées à la vente sont des créations originales, réalisées à la main par Le Monde des Nuages.
Chaque œuvre est unique. Les photographies présentées sur le site visent à restituer le plus fidèlement possible les couleurs et textures, mais des variations peuvent apparaître selon les écrans.

Vente selon le type d’œuvre :

Tableaux sur toile : expédiés à l’international.
Tableaux avec verre : remis uniquement en main propre, afin d’éviter toute casse lors du transport.

4. Commande

L’acheteur peut passer commande directement sur le site, par message ou via tout autre moyen de contact proposé.
La vente est considérée comme définitive après confirmation du paiement par le vendeur.

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI, si artiste non assujetti).
Les frais de port sont indiqués séparément lors de la commande.
Pour les ventes internationales, des frais de douane peuvent s’appliquer et restent à la charge de l’acheteur.

6. Paiement

Les moyens de paiement acceptés sont :

Carte bancaire (via une plateforme sécurisée),
PayPal,
Virement bancaire.

La commande n’est expédiée qu’après réception du paiement complet.

7. Livraison

Les œuvres sont préparées et expédiées sous 5 jours ouvrés après validation du paiement.
Le délai de livraison dépend du transporteur et du pays de destination.
Le Monde des Nuages ne saurait être tenue responsable des retards dus aux services postaux, aux douanes ou à des circonstances indépendantes de sa volonté.

Les œuvres avec verre sont à retirer en mains propres, à une adresse communiquée après la commande.

8. Réception et risques

Les œuvres sont soigneusement emballées. L’acheteur est tenu de vérifier l’état du colis à la livraison.
En cas de dommage constaté, il appartient à l’acheteur d’émettre une réserve auprès du transporteur et d’en informer Le Monde des Nuages dans les 48h.

9. Droit de rétractation et retours

Conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la Consommation, les œuvres d’art personnalisées ou réalisées à la demande ne bénéficient pas du droit de rétractation.
Ainsi, aucun retour ou remboursement n’est accepté, sauf en cas d’erreur manifeste du vendeur (œuvre non conforme à la commande).

10. Propriété intellectuelle

Les œuvres restent la propriété intellectuelle et artistique exclusive de Le Monde des Nuages.
Aucune reproduction, diffusion ou utilisation des images ou œuvres, même partielle, n’est autorisée sans accord écrit préalable.

11. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour son traitement et la gestion de la relation client.
Conformément au RGPD, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles sur simple demande à [adresse email].

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du vendeur.

13. Contact

Pour toute question, demande d’information ou suivi de commande :
📧 Email : christine.salama@wanadoo.fr

📞 Téléphone :+33 6 80 34 46 52

🌍 Formulaire de contact : ici